Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le dernier conseil municipal de l’année 2015 se tiendra :

MERCREDI 16 DECEMBRE 2015 à 19 HEURES  – SALLE DE PRESTIGE

L’ordre du jour portera sur les questions suivantes :

Extraits des décisions

A – Administration générale – Associations

1) Modification tableau des effectifs

2) Ratios d’avancement de grade – année 2016

3) Régime indemnitaire  du personnel  – année 2016

4) Renouvellement de la convention avec l’association Quercimages

5) Adhésion au service public d’emploi temporaire du centre de gestion de Lot-et-Garonne

B – Finances

6) Modification demande de financement au titre du Fonds de Solidarité Territoriale enveloppe 2013 – 2015

7) Décision modificative n° 2

8) Demande de subvention auprès du conseil départemental – mise en accessibilité

9) Demande de subvention au titre du Fonds de Solidarité Territorial enveloppe 2016 – 2018

10) Demande de subvention au titre de la DETR – 2ème tranche centre bourg

11) Demande de subvention restauration registres Etat Civil

12) Demande de subventions pour la restauration de l’église Saint-Martin

13) Autorisation engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016

14) Modification tarifs restaurant scolaire

C- Voirie

15) Autorisation de signature acte authentique suite à la signature des conventions de servitude entre la commune et le Sdee 47 pour la parcelle AH n° 49 située au lieu-dit « à la tuilerie »

D – Divers

16) Précisions sur la délibération n° 15-022 relative à l’acquisition de la parcelle BM 0064 pour l’implantation d’une station de traitement des eaux usées sur le hameau de Goulens

E – Questions diverses

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