Le dernier conseil municipal de l’année 2015 se tiendra :
MERCREDI 16 DECEMBRE 2015 à 19 HEURES – SALLE DE PRESTIGE
L’ordre du jour portera sur les questions suivantes :
Extraits des décisions
A – Administration générale – Associations
1) Modification tableau des effectifs
2) Ratios d’avancement de grade – année 2016
3) Régime indemnitaire du personnel – année 2016
4) Renouvellement de la convention avec l’association Quercimages
5) Adhésion au service public d’emploi temporaire du centre de gestion de Lot-et-Garonne
B – Finances
6) Modification demande de financement au titre du Fonds de Solidarité Territoriale enveloppe 2013 – 2015
7) Décision modificative n° 2
8) Demande de subvention auprès du conseil départemental – mise en accessibilité
9) Demande de subvention au titre du Fonds de Solidarité Territorial enveloppe 2016 – 2018
10) Demande de subvention au titre de la DETR – 2ème tranche centre bourg
11) Demande de subvention restauration registres Etat Civil
12) Demande de subventions pour la restauration de l’église Saint-Martin
13) Autorisation engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016
14) Modification tarifs restaurant scolaire
C- Voirie
15) Autorisation de signature acte authentique suite à la signature des conventions de servitude entre la commune et le Sdee 47 pour la parcelle AH n° 49 située au lieu-dit « à la tuilerie »
D – Divers
16) Précisions sur la délibération n° 15-022 relative à l’acquisition de la parcelle BM 0064 pour l’implantation d’une station de traitement des eaux usées sur le hameau de Goulens
E – Questions diverses