Conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal le 6 mars 2018

Le Conseil Municipal de Layrac se réunira le :

MARDI 6 MARS 2018 à 19 HEURES – SALLE DE PRESTIGE

L’ordre du jour portera sur les questions suivantes :

Extraits des décisions

A) FINANCES

1. Débat d’Orientations Budgétaires 2018

2. Demande de subvention logements sociaux lotissement « Les Anges 2»

3. Demande de subvention logements sociaux secteur Lagravade tranche 1

4. Redevance due aux communes pour l’occupation provisoire de leur domaine public par des chantiers de travaux concernant des ouvrages des réseaux de transport et de distribution de gaz

5. Convention accompagnement numérique avec le centre de gestion 47

6. Convention de mise à disposition d’un logiciel de fiscalité par l’Agglomération d’Agen

7. Demande de subvention FST enveloppe 2017 – actualisation

B) TRAVAUX

8. Convention entre la commune de Layrac et la SCI CAVA portant sur l’entretien du bassin de rétention et ses équipements

B) QUESTIONS DIVERSES

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