Conseil municipal

Le prochain conseil municipal de Layrac se réunira la 16 décembre

Rémi Constans, maire de Layrac, à le plaisir de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le :

 MARDI 16 DECEMBRE 2014 à 19 HEURES – SALLE DE PRESTIGE

 

L’ordre du jour portera sur les questions suivantes :

A) EXTRAITS DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE

 

B) ADMINISTRATION GENERALE

  • Schéma de collecte des déchets
  • Adhésion à la fondation du patrimoine

 

C) FINANCES

  • Fonds de Solidarité Territoriale de l’Agglomération d’Agen
  • Imputation sur la section d’investissement des biens meubles de faible valeur
  • Dossier de subvention pour l’aménagement du centre bourg
  • Décision modificative n° 2
  • Autorisation engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2015
  • Annulation de la délibération n°11-019 relative à l’acquisition de parcelles
  • Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées à l’Agglomération d’Agen
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications
  • Demande de subvention de la société de chasse

 

D) CULTURE

  • Désherbage permanent des collections de la bibliothèque municipale
  • Tarifs de la bibliothèque municipale

 

E) ENFANCE JEUNESSE

  • Renouvellement de l’autorisation de signature du contrat d’aide aux vacances et loisirs avec la CAF 47

 

F) QUESTIONS DIVERSES

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