Le Conseil Municipal de Layrac se réunira le
MARDI 17 NOVEMBRE 2015 à 19 HEURES – SALLE DE PRESTIGE
L’ordre du jour portera sur les questions suivantes :
A – Administration générale – Associations
1) avis concernant le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
2) Critères relatifs aux entretiens professionnels pour l’évaluation annuelle des personnels
B – Finances
3) Décision modificative n° 1
4) Exonération totale de la taxe d’aménagement pour les abris de jardin soumis à déclaration préalable
5) Allocations de vétérance – année 2015
C – Travaux voirie
6) transfert de propriété dans le cadre de la rétrocession des voies et espaces communs des lotissements « Badie » et « Les hauts de Layrac »
7) attribution d’un fonds de concours d’investissement au Service Départemental d’Electricité et d’Energies de Lot-et-Garonne (Sdee 47) – travaux d’électrification rue des jardins
8) Signature des conventions de servitude avec le Sdee47 pour les parcelles AB 234 et AB 239
D – Enfance Jeunesse
9) Signature du contrat enfance jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales de Lot-et-Garonne
10) Adhésion à l’association « profession sport loisir 47 » et signature des conventions de mise à disposition
E – Divers
11) modification de la délibération n° 15-034 relative à la convention de mandat avec l’Agglomération d’Agen pour les travaux du centre bourg
F) Questions diverses