Conseil municipal

Compte-rendu du Conseil Municipal de Layrac du 28 octobre 2014

 CONSEIL MUNICIPAL du 28 OCTOBRE 2014

 

Le Conseil Municipal de LAYRAC s’est réuni en séance ordinaire le mardi 28 octobre 2014 à 19h00, sous la Présidence de Rémi CONSTANS, Maire,

 

ont été débattues et votées les questions suivantes :

 

  • à l’unanimité : l’autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention avec l’association QUERCIMAGES relative à la diffusion d’œuvres cinématographiques pour la saison 2014-2015

 

  •  à la majorité  24 Pour – 2 Abstentions (M. MARULAZ + pouvoir M. SAINT-MARTIN) : l’autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention de partenariat avec GRDF relative à l’implantation de compteurs communicants

 

  •  à l’unanimité : l’attribution d’une subvention au bénéfice de la coopérative scolaire de l’école élémentaire pour la participation au transport des élèves à l’exposition et au spectacle organisés dans le cadre de la commémoration du centenaire de la guerre 14-18 pour un montant de 270 €

 

  • à la majorité 21 Pour – 5 Abstentions (Mr PUJOL – Mme CROSON + pouvoir Mr BARON –
    Mme TEXIER – Mr PEYRET) : 
    l’autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention de partenariat pour la fête de la lecture avec la ville de BOE  pour un montant de 552 €

 

 

  • à la majorité 24 Pour – 3 Abstentions (Mr MARULAZ + pouvoir Mr SAINT-MARTIN +
    Mme CONTOU) 
    l’autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer les conventions d’animation dans le cadre du Projet Educatif De Territoire (PEDT)

 

  •  à la majorité 24 Pour – 3 Abstentions (Mr MARULAZ + pouvoir Mr SAINT-MARTIN +
    Mme CONTOU) 
    l’autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention tripartite avec le Préfet, le Directeur académique des services de l’Education Nationale relative au Projet Educatif Territorial (PEDT)

 

 

 

 La séance est levée à 20 h 05.

 

 

 

 

 

  1. : Les délibérations peuvent être consultées au Secrétariat de la Mairie.

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